Propriétaire du site
Ville de Janzé
Place de l'hôtel de Ville
35150 Janzé
02 99 47 00 54
mairiejanze [dot] frdata-extlink=""
Directeur de la publication : Hubert Paris, Maire de la ville
Avertissement
La Ville de Janzé ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.
Les informations ou les messages échangés par l'intermédiaire de la messagerie n'ont pas valeur de décision.
Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez nous contacter.
De manière générale, la Ville de Janzé décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu en particulier pendant la consultation du présent site.
Dispositions légales
Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc...) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation expresse de la Ville de Janzé.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droit d'auteur
Le présent site constitue une œuvre dont la Ville de Janzé est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).
Toute reproduction même partielle du site est interdite sauf consentement exprès du Directeur de la publication.
Les logos, textes, photographies, vidéo etc... sont la propriété de la Ville de Janzé.
En particulier la Ville de Janzé se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.
Établissements de liens
la Ville de Janzé se dégage de toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers son site. En aucun cas, cela signifie une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu. Toutefois la Ville de Janzé se réserve le droit de demander la suppression d'un lien pour des sites diffusant notamment des informations à caractère xénophobe ou pornographique ou qui pourraient porter préjudice à l'image de la ville.
La création d'un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l'intérieur d'une autre page.
Les liens proposés vers d'autres sites vous font quitter le site de la Ville de Janzé . Le contenu et le fonctionnement de ces sites ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Janzé.
Crédits photos
© Freepik / Adobe Stock
Conception, développements et hébergement
Site réalisé par la Mairie à partir du générateur de sites développé par la société SERVAL
1 Ter Rue de Chantereine
77177 BROU-SUR-CHANTEREINE
Tél : 09 72 37 81 31
Site mis en ligne le 09/02/2022.