Conseil municipal

Le conseil municipal, composé de 29 conseillers, est élu pour 6 ans.
Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous (sauf si décision de huis clos).
Les comptes-rendus des conseils municipaux sont affichés en mairie. Vous pouvez également les consulter ci-dessous.

Un procès verbal est un acte établissant les faits et décisions de la séance municipale. Les débats et interventions y sont retranscrits.  

Les conseils municipaux se déroulent en mairie.

 

La liste des délibérations (LD) Liste regroupant les différentes délibérations approuvées ou rejetées lors du conseil municipal. 
Le procès-verbal (PV) Il permet d’établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Ce document contient les éléments tant nécessaires à l’information du public qu’à celle du représentant de l’État en charge du contrôle de légalité.

Archives

Retrouvez les comptes-rendus des conseils municipaux des années précédentes  

Un procès verbal est un acte établissant les faits et décisions de la séance municipale. Les débats et interventions y sont retranscrits.  

 Conseil municipal du 17 janvier

Procès verbal CM - 17 janvier (.pdf - 4.43 Mo)

 Conseil municipal du 21 février

Procès Verbal CM - 21 février (.pdf - 6.43 Mo)

 Conseil municipal du 20 mars

Procès verbal CM - 20 mars (.pdf - 13.55 Mo)

 Conseil municipal du 24 avril 

Procès verbal CM - 24 avril (.pdf - 5.94 Mo)

 Conseil municipal du 5 juin

Procès verbal CM - 5 juin (.pdf - 7.43 Mo)

 Conseil municipal du 3 juillet

Procès verbal CM - 3 juillet (.pdf - 9.56 Mo)

 Conseil municipal du 11 septembre 

Procès verbal CM - 11 septembre (.pdf - 7.72 Mo)

Conseil municipal 9 octobre

Procès verbal CM - 9 octobre (.pdf - 7.83 Mo)

 Conseil municipal du 6 novembre

Procès Verbal CM - 6 novembre (.pdf - 4.01 Mo)

 Conseil municipal du 18 décembre

Procès Verbal CM - 18 décembre (.pdf - 10.22 Mo)

Un procès verbal est un acte établissant les faits et décisions de la séance municipale. Les débats et interventions y sont retranscrits.  

 Conseil municipal du 18 janvier 

Procès Verbal CM 18 janvier (.pdf - 595.1 Ko)

 Conseil municipal du 15 février

Procès Verbal CM 15 février (.pdf - 2.94 Mo)

 Conseil municipal du 22 mars

Procès Verbal CM 22 mars (.pdf - 14.21 Mo)

 Conseil municipal du 19 avril 

Procès Verbal CM du 19 avril 2023 (.pdf - 5.13 Mo)

 Conseil municipal du 7 juin

Procès Verbal CM du 7 juin 2023 (.pdf - 1 Mo)

 Conseil municipal du 5 juillet

Procès Verbal CM - 5 juillet (.pdf - 5.29 Mo)

 Conseil municipal du 6 septembre 

Procès Verbal CM - 6 septembre (.pdf - 697.22 Ko)

Conseil municipal 11 octobre

Procès verbal CM - 11 octobre (.pdf - 5.98 Mo)

 Conseil municipal du 15 novembre 

Procès verbal CM - 15 novembre (.pdf - 6.43 Mo)

 Conseil municipal du 13 décembre

Procès Verbal CM - 13 décembre (.pdf - 1.09 Mo)

Un procès verbal est un acte établissant les faits et décisions de la séance municipale. Les débats et interventions y sont retranscrits.  

 Conseil municipal du 19 janvier 

Procès verbal 19 janvier (.pdf - 886.55 Ko)

 Conseil municipal du 03 février

Procès verbal 03 février (.pdf - 790.59 Ko)

 Conseil municipal du 23 mars

Procès verbal 23 mars (.pdf - 1.28 Mo)

 Conseil municipal du 27 avril 

Procès verbal 27 avril (.pdf - 855.56 Ko)

 Conseil municipal du 8 juin

Procès verbal 8 juin (.pdf - 2.04 Mo)

 Conseil municipal du 6 juillet

Procès verbal 6 juillet (.pdf - 845.61 Ko)

Conseil municipal 7 septembre 

Procès Verbal 7 septembre (.pdf - 654.13 Ko)

Conseil municipal 12 octobre

Procès Verbal CM 12 octobre (.pdf - 1.16 Mo)

Conseil municipal 16 novembre 

Procès Verbal 16 novembre (.pdf - 899.99 Ko)

Conseil municipal 12 décembre 

Liste des délibérations 12 décembre (.pdf - 652.23 Ko)
Procès verbal CM 12 décembre (.pdf - 915.11 Ko)